<h1>Conditions générales de vente</h1>\n<div class="beefup infocg">\n<div class="beefup__head">Prix | Frais de port</div>\n<div class="beefup__body" style="display: none;">\n<p style="font-weight: bold; color: #eb773b;">Prix</p>\nLes prix des articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises.<br> Hors France métropolitaine, la commande et la facture indiquera le montant à régler toutes taxes déduites.\n<p style="font-weight: bold; color: #eb773b;">Frais de port</p>\n<p>• <strong>Envois en France métropolitaine.</strong><br>- 4,90 € - 0,01 € à partir de 46 € d'achat.<br><br>• <strong>Envois hors France métropolitaine.</strong><br>Quel que soit le montant, pour les particuliers (hors professionnels) : <br>- Europe (CEE uniquement) : 9 €<br> - Dom-Tom : 13 €<br> - Autres pays : 17 €</p>\n<p>Des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigés. Les Editions <strong>Prosveta</strong> ne sont pas tenues responsables de ces frais supplémentaires éventuels qui restent à votre charge.</p>\n<p>Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Les prix facturés sont ceux affichés au moment de l'enregistrement et validation de votre commande.</p>\n</div>\n</div>\n<div class="beefup infocg">\n<div class="beefup__head">Commandes | Livraison</div>\n<div class="beefup__body" style="display: none;">\n<p style="font-weight: bold; color: #eb773b;">Commandes</p>\n<p>Toute commande validée est confirmée par <strong>Prosveta</strong> dans la journée qui suit sa réception. Cette confirmation indiquera la disponibilité immédiate ou pas des articles commandés.</p>\nA tout moment, vous pouvez commander par téléphone ou par courrier ; les coordonnées postales de votre distributeur se trouvent en page d'accueil de notre site.\n<p>Les articles sont livrés à l'adresse indiquée lors de votre commande, par La Poste ou transporteur agréé.</p>\n<p style="font-weight: bold; color: #eb773b;">Livraison</p>\n<p>Les délais de livraison max. en France sont de 7 jours ouvrés après confirmation de votre commande par notre service clientèle.</p>\n<p>Dans le cas d'un produit indisponible, le délai de livraison de cet article vous sera précisé par mail. Vous pourrez alors si vous le souhaitez recevoir votre colis en plusieurs envois ou en un seul. Dans ce dernier cas, le délai de livraison sera celui indiqué dans le mail de confirmation précédent</p>\n</div>\n</div>\n<div class="beefup infocg">\n<div class="beefup__head">Paiement | Sécurisation</div>\n<div class="beefup__body" style="display: none;">\n<p style="font-weight: bold; color: #eb773b;">Paiement</p>\n<p>Le règlement de vos achats s'effectue par chèque, par Paypal ou par carte bancaire : Visa, Master Card, etc.</p>\n<p>L’encaissement du chèque ou le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.</p>\n<p style="font-weight: bold; color: #eb773b;">Sécurisation</p>\n<p>La navigation et les paiements sont cryptés et authentifiés par chiffrement PKCS #1 RSA (protocole SSL). Certificat délivré par DigiCert SHA2 Secure Server CA.<br>Prosveta s'engage à ne pas diffuser les informations bancaires que vous nous communiquez.</p>\n</div>\n</div>\n<div class="beefup infocg">\n<div class="beefup__head">Propriété intellectuelle | Responsabilité | Droit applicable</div>\n<div class="beefup__body" style="display: none;">\n<p style="font-weight: bold; color: #eb773b;">Propriété intellectuelle</p>\n<p>Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites prosveta.com et prosveta.fr sont réservés au titre de droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre, toute autre utilisation que pour un usage privé et sous réserve de dispositions différentes est interdite et constitutive de contrefaçon, sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable de <strong>Prosveta</strong>. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de <strong>Prosveta</strong> est strictement interdite.</p>\n<p style="font-weight: bold; color: #eb773b;">Responsabilité</p>\n<p><strong>Prosveta</strong> ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation ou grève des moyens de transport et/ou communications.</p>\n<p><strong>Prosveta</strong> n'est pas responsable de tous dommages indirects du fait de l'inexécution d'une commande due aux causes précédemment citées.</p>\n<p style="font-weight: bold; color: #eb773b;">Droit applicable</p>\n<p>Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.</p>\n</div>\n</div>\n<div class="beefup infocg">\n<div class="beefup__head">Informations nominatives : loi informatique et libertés du 6 janvier 1978</div>\n<div class="beefup__body" style="display: none;">\n<p>De par la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 vous avez un droit permanent d’accès et de rectification à vos informations nominatives.</p>\n<p>Les informations nominatives que vous nous communiquez peuvent être exceptionnellement utilisées dans le cadre restreint d’échanges de fichiers-clients dans le domaine du livre.</p>\n<p>Dans le cas où vous ne souhaitez pas que vos informations nominatives soient diffusées, vous devez le mentionner dans la zone Commentaire de votre bon de commande électronique.</p>\n</div>\n</div>